Article - 1 - Dénomination
Article - 2 But - Action
Cette association a pour but la recherche de notre histoire familiale et communal de Quemper-Guézennec.
- Mettre en commun les généalogies des personnes qui ont déjà entrepris ces recherches
- Aider les débutants dans ce domaine
- Saisir et compiler les registres communaux
- Étudier et mettre en valeur le patrimoine
- Proposer des mesures pour assurer la sauvegarde des sites
Article - 3 - Siège
Le siège social est fixé à Quemper-Guézennec
Adresse :
Mairie
17, place de la Mairie
22260 Quemper-Guézennec
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration et son transfert sera ratifié à la prochaine assemblée générale.
Article - 4
L’association pourra, après avis du conseil d’administration, adhérer aux associations qui sur le plan général travaillent sur la généalogie et sur la sauvegarde du patrimoine.
Article - 5 - Composition
L’association est ouverte à tous. Elle est apolitique et non-confessionnelle.
Elle conservera son indépendance de décision vis à vis de toute autre institution.
Elle se compose de :
- Membres actifs qui versent une cotisation annuelle dont le montant sera fixé pr le conseil d'administration.
- Membres bienfaiteurs qui versent des dons à l'association.
- Membres d'honneur qui rendent service à l'association. Ils sont dispensés de cotisations.
La qualité de membre se perd par :
- Démission
- Radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave
Article - 6 - Administration
L’association est animée par un conseil d’administration de 12 membres élus pour 3 ans par l’assemblée générale, parmi les membres actifs et bienfaiteurs.
Le conseil d’administration choisit parmi ses membres :
- 1 président
- 1 vise président
- 1 secrétaire
- 1 trésorier
Qui compose le bureau.
En cas de vacance d’un membre du bureau, le conseil d’administration pourvoit provisoirement à son remplacement. Il est procédé à son remplacement définitif à la prochaine assemblée générale.
Le conseil d’administration est renouvelable par tiers chaque année.
La première et la deuxième année, les membres sortants sont désignés par le sort pour assurer la continuité de l’association.
Article - 7
Le conseil d’administration se réunit au moins 2 fois par an sur convocation du président ou à la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas d’égalité des voix, celle du président est prépondérante.
Tout membre du conseil d’administration qui, sans être excusé n’aura pas assisté à deux réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Article - 8
L’assemblée générale a lieu annuellement sur convocation par voie de presse au moins 8 jours avant la date prévue.
A l’assemblée générale ne sont traitées qui les questions à l’ordre du jour fixées par le conseil d’administration et portées sur la convocation.
Tout associé peut en cas d’empêchement voter par procuration mais aucun mandataire ne pourra présenter plus de 2 procurations.
Les délibérations de l’assemblée générale sont valable quel que soit le nombre des membres présents.
Une délibération est adoptée si elle obtient la majorité absolue des voix des membres présents (procurations comprises).
Après épuisement de l’ordre du jour, il est procédé au remplacement des membres du conseil d’administration sortants. Ils sont élus à la majorité relative des voix des membres présents.
Article - 9
Une assemblée générale extraordinaire peut avoir lieu à la demande du quart des membres du conseil d’administration ou du quart des adhérents.
Article - 10 - Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut-être éventuellement établi par le conseil d’administration et approuvé par l’assemblée générale pour fixer les points non prévus par le statuts.
Article - 11 - Ressources
Les ressources annuelles de l’association se composent :
- Des cotisations des membres.
- Des subventions qui pourront lui être accordés
- Des donations.
Article - 12 - Dissolution
En cas de dissolution prononcée par au moins deux-tiers des membres de l’association présents à l’assemblée générale un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif s’il y a lieu est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er Juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
Statuts publiés au Journal Officiel de la République française le 2 Février 2002